Termes & Conditions
Informations éditeur
Le site lebasdupav.fr est animé par la micro-entreprise Éditions Le bas du pavé, association loi de 1901, numéro de siret 538 464 876 00019 (APE 5811Z), sise au 46 avenue Gambetta 24400 Mussidan
Le directeur de publication du site est : M. Fred Morisse, domicilié à l'adresse susmentionnée.
Toute réclamation ou commentaire doivent être adressés par mail en suivant le lien contact ou par courrier postal à l'adresse suivant Éditions Le bas du pavé 46 avenue Gambetta 24400 Mussidan
Informations hébergeur
L'hébergement de ce site est assuré par Nuxit, MAGIC ONLINE SA, 130-134 avenue du Président Wilson, 93100 Montreuil-sous-Bois, inscrite au RCS de Bobigny sous le numéro n° 378 499 073.
L'hébergement de ce site est assuré par Nuxit, MAGIC ONLINE SA, 130-134 avenue du Président Wilson, 93100 Montreuil-sous-Bois, inscrite au RCS de Bobigny sous le numéro n° 378 499 073.
Informatique et libertés
Les éditions Le bas du pavé garantissent la plus stricte confidentialité des informations collectées sur le site. Les éditions Le bas du pavé ne collectent que les données qui sont strictement nécessaires au traitement des commandes passées par l'internaute.
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, l'internaute dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression sur les données à caractère personnel le concernant. Pour ce faire, il doit écrire un courrier électronique à l'adresse lebasdupav@outlook.fr ou par courrier postal à l'adresse susmentionnée.
Les données de l'internaute seront systématiquement détruites trois mois après réception par Le bas du pavé de la commande adressée par l'internaute.
Cookies
L'internaute est informé qu’aucun cookie n’est installé lors de la visite du site.
Prospection par courriel
En passant une commande, l'internaute autorise Les éditions Le bas du pavé à le recontacter par mail pendant une durée de trois mois consécutifs après envoi de la commande. En laissant son courriel lors d'un salon, l'internaute autorise Les éditions Le bas du pavé à le recontacter par mail pour une durée illimitée mais elles s'engagent à le rayer immédiatement de sa liste de diffusion en cas de demande.
Annonces publicitaires
Le site lebasdupav.fr est indépendant. Aucune annonce publicitaire n’y est associée.
Paiement et livraison des commandes
Paiemement des commandes par chèque ou par CB via Pyapal.
Pour toute commande inférieure à 20 € une participation au frais d'envoi de 2,50 € est demandée ; pour les commandes à partir de 20 €, les frais sont offerts.
Dès qu'une commande est traitée, elle est expédiée dans un délai de 1 à 3 jours, le temps d'acheminement dépendant ensuite de la Poste.
Les envois se font par courrier simple ou par Colissimo, selon le volume de la commande.
Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle
L'internaute reconnaît que le contenu, y compris de façon non limitative, les textes, programmes informatiques, musiques, sons, photo, graphiques, vidéos, outils présents sur le site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tous autres droits et lois relatifs à la propriété intellectuelle. L'internaute reconnaît qu'il n'est autorisé à utiliser ces éléments et informations que dans les limites expressément fixées par les présentes.
L'internaute est autorisé à faire des copies sur papier des pages du site pour une utilisation strictement privée et non commerciale.
L'internaute est autorisé à mettre en place des liens hypertextes à partir d'un autre site internet vers les pages du site accompagnées d'un court descriptif.
Toute reproduction est interdite sans l'autorisation de l'Éditeur.
L'internaute est autorisé à faire des copies sur papier des pages du site pour une utilisation strictement privée et non commerciale.
L'internaute est autorisé à mettre en place des liens hypertextes à partir d'un autre site internet vers les pages du site accompagnées d'un court descriptif.
Toute reproduction est interdite sans l'autorisation de l'Éditeur.